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Marques déposées par monsieur BOCUSE Paul
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BOCUSE A LA CARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOCUSE A LA CARTE
Monsieur BOCUSE Paul

Numéro de dépôt :
1652377
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque BOCUSE A LA CARTE

Déposée le 21 mars 1991 par monsieur BOCUSE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOCUSE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOCUSE Paul domicilié(e) 50 quai de la Plage, 69660 COLLONGES AU MONT D'OR (dossier no 2186011) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2186011) - France.

La marque BOCUSE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOCUSE A LA CARTE est expirée depuis le 21 mars 2011.

BOCUSE Paul a également déposé les autres marques suivantes : BOCUSE D'OR , POT AU FEU , BOCUSE CLASSIC'S COLLECTION , DOMAINE DES TROIS COQS , BOCUSE CLASSIQUE COLLECTION


Monsieur BOCUSE Paul - 50 quai de la Plage, 69660 COLLONGES AU MONT D'OR (dossier no 2186011) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2186011) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2186011 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.